Termes et conditions

SOME
Spécialisée dans la céramique artisanale
Dernière mise à jour : 27 mars 2026

1. Sophie Leterme

Some ceramique
Auto-entrepreneur, inscrite au RCS de Toulouse sous le n° SIRET 98347871000012
Siège social : 52 avenue de la gloire 31500 Toulouse
Email : some.ceramique@gmail.com
Téléphone : 0771699802 pendant horaires ouvrables

2. Champ d'application

Ces CGV s'appliquent à toutes les ventes de produits céramiques effectuées via le site: www.someceramique.fr aux consommateurs (particuliers).

3. Produits

Produits neufs et artisanaux fabriqués main en France.
Description détaillée sur chaque fiche produit (dimensions, poids, matériaux).
Légères variations de teinte possibles (caractère artisanal).
En cas de rupture de stock : réaprovisionnement sous 1 mois

4. Prix

Prix en euros (€), TTC (pas de TVA/ auto-entreprise).
Frais de port : 8-15€ France / calcul au poids.
Livraison gratuite dès 100€ d'achat.

5. Commande

Processus : sélection → panier → paiement → confirmation.
Case obligatoire : "J'accepte les CGV".
Bouton : "Commande avec obligation de paiement".

6. Paiement

Moyens : carte bancaire via l'application sur le site, virement.
Paiement sécurisé [3D Secure].
Défaut paiement → annulation + frais [10€].

7. Livraison

Transporteur : Colissimo / Mondial Relay / autre
Délai : [3-7 jours ouvrés] après paiement.
Produits fragiles doublement emballés.
Risque transport transféré à réception.
Sinistre : déclaration sous [48h] avec photo.

8. Droit de rétractation

14 jours à réception.
Retour à vos frais sauf défaut.
Exclus : produits personnalisés, cassés au retour [art. L221-28].
Remboursement sous 14 jours après retour conforme.

9. Garanties

Conformité : 2 ans.
Vices cachés : 2 ans (sauf défaut visible).
SAV sous 30 jours.

10. Litiges

Médiateur : Médiation FEVAD / autre (www.[url-mediateur].com).
Tribunal : Tribunal judiciaire de Toulouse.
Loi applicable : française.